Convention collective actuel

• La convention collective est entrée en vigueur le 30 août 2019.
  • convention collective UT 2018-2022 - version officielle en format HTML(site web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
  • convention collective UT 2018-2022 - version PDF

Régime d’administration du salaire

• Régime d’administration des traitements – Groupe d’enseignement universitaire - 14 avril 2011

Protocoles d’entente – actuels

Ces protocoles d’entente font partie des conditions d’emploi des employées du groupe UT.

• COVID19 - Congé sabbatique - 1 juin 2021
• Négociations collectives - 12 juillet 2019 Seulement disponible en anglais
  • Mandat du Comité mixte sur la distribution de la charge d’enseignement
• L’évaluation dans les trois années précédant la retraite - 1 juillet 2007 Seulement disponible en anglais
• Document expliquant comment les augmentations doubles et triples doivent être distribuées au groupe UT - 27 juin 2008 Seulement disponible en anglais
• Reconnaissance du service à l’APCMC - 27 juin 2008 Seulement disponible en anglais
• Congé pour décès - 12 décembre 2005 Seulement disponible en anglais
• Devoirs les 23 et 24 décembre - 6 décembre 2005 Seulement disponible en anglais

Affaires courantes

• Pratique passée - Plan de dotation
  • Briefing aux directeur.rices de département et aux directeur.rices de programmes sur le plan de dotation, préparé par : VRE CMR, date modifiée : le 23 février 2024

Information sur les pensions et avantages sociaux

• Régimes de pension et d’avantages sociaux

• Régime de soins de santé de la fonction publique

  • Secrétariat du Conseil du trésor (information vis-à-vis le régime)
  • Conseil national mixte (information vis-à-vis le régime)
  • Canada Vie (site web pour membres)

• Régime de soins dentaires de la fonction publique

  • Secrétariat du Conseil du trésor (information vis-à-vis le régime)
  • Conseil national mixte (information vis-à-vis le régime)
  • Canada Vie (site web pour membres)

• Programme d’aide aux employés.ées

  • 1-800-268-7708 ou 1-800 567-5803 (Téléimprimeur)
  • livret d’information

Information archivée

Cette information n’est plus en vigueur. Elle est fournie à fins d’archives

Convention collectives préalables

• convention collective UT 2014-2018
• convention collective UT 2010-2014
• convention collective UT 2007-2010
• convention collective UT 2004-2007

Protocoles d’entente qui ne sont plus en vigueur

Ces protocoles d’entente ont été remplacés par la convention collective du groupe UT.

• COVID19 - Congé sabbatique - 11 juin 2020
• COVID19 - Congés annuels - 11 juin 2020
• Formation linguistique - 27 juin 2008 Seulement disponible en anglais
• Indemnité de perfectionnement professionnel- 12 mai 2008 Seulement disponible en anglais
• Engagement au sujet d’avis de mise en disponibilité- 25 avril 2008 Seulement disponible en anglais
• Politiques sur congés pour membres du personnel UT - 29 janvier 2007
• Report de l’indemnité de perfectionnement professionnel - 12 décembre 2005 Seulement disponible en anglais
• Politique pour les congés sabbatiques- 26 avril 1990 Seulement disponible en anglais