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L'Association des professeurs(es) des collèges militaires du Canada
L’Association des professeurs(es) des collèges militaires du Canada représente les professeurs et les professeures du Collège militaire royal du Canada, du Collège militaire royal de St-Jean, et du Collège des Forces canadiennes.
L’association est membre de l’Association candienne des professeures et professeurs d’université, le Union des associations des professeurs des universités d’Ontario, et le Conseil national mixte.
Nouvelles • APCMC
Préoccupations de l'APCMC concernant la gestion des congés annuels
le 6 juin 2022 • Vice-président de l'APCMC
Les UT ont reçu fin mai un « Processus intérimaire pour la gestion des congés annuels des UT - Année de congé 2022/23 » non daté. L’APCMC a de nombreuses préoccupations concernant le processus. Voici les quatre premiers :
plus...Changements de membres du Comité exécutif de l'APCMC
le 5 juin 2022 • Vice-président de l'APCMC
Vous serez peut-être intéressé de savoir que nous avons modifié nos statuts lors de l’assemblée générale annuelle afin de permettre des nominations temporaires pour remplacer les membres de l’exécutif qui partent en congé pour de longues périodes. Nous recherchons donc des membres intéressés à se joindre à l’exécutif lorsque trois de nos collègues siégeant à l’exécutif de l’APCMC partiront en congé sabbatique du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 :
plus...Changements de membres du Comité exécutif de l'APCMC
le 4 juin 2022 • Vice-président de l'APCMC
Suite à notre assemblée générale annuelle (AGA) de l’APCMC du 27 mai 2022, de nombreux changements ont été apportés à la composition du Comité exécutif de l’APCMC. Nous tenons à adresser nos plus sincères remerciements à ceux dont le mandat au sein de l’Exécutif arrive à son terme, à savoir :
plus...Engagement de négociation
18 février 2022 • Président du Comité de négociation de l'APCMC
Comme vous le savez peut-être, notre convention collective actuelle expire le 30 juin 2022 ; il est temps de porter notre attention sur les questions de négociation.
plus...Évaluation des performances des UT en « Congé Protégé par le Code »
8 février 2022 • Présidente de l'APCMC
L’APCMC a reçu les directives suivantes du Conseil du Trésor sur la façon dont les UT en « congé protégé par le Code » (congé protégé par la Loi canadienne sur les droits de la personne, comme un congé de maternité, parental ou médical) doivent être évalués. Veuillez noter que cela s’applique uniquement à ceux et à celles qui étaient en congé pendant moins de 6 mois pendant l’année universitaire; le Conseil du Trésor n’a pas encore décidé comment les EU qui étaient en congé protégé par le Code pendant plus de 6 mois doivent être évalués.
plus...Bourse d'étude de l'APCMC - Appel aux candidatures
26 janvier 2022 • Secrétaire de l'APCMC
La date limite d’attribution des bourses d’études 2021-2022 de l’APCMC Régime de bourses d’études pour personne à charge d’un membre du corps professoral a été reportée au 1er mars 2022. En raison de la réduction des voyages due à la pandémie, l’exécutif a voté à l’unanimité pour offrir une bourse supplémentaire cette année, jusqu’à trois bourses de 1000 $, au lieu des deux habituelles. On encourage les candidats et candidates qui n’ont pas pu participer à des activités extrascolaires, que ce soit à l’école ou dans la communauté, en raison de la pandémie, de faire applications, mais ils et elles doivent fournir une déclaration expliquant cela avec leur application.
plus...Lettres de congé annuel du Recteur du CMR
23 décembre 2021 • Vice-président de l'APCMC
L’APCMC a été informé que le recteur du CMR a récemment envoyé des lettres encourageant certains UT à prendre « autant de congés que votre horaire d’enseignement le permet », ce qui, curieusement, ne montre pas de préoccupation pour d’autres aspects de l’activité d’un UT tels que le service ou la recherche. Certains membres ont exprimé des inquiétudes concernant la dichotomie dans les messages avertissant les UT de respecter les dispositions sur les congés annuels de la convention collective (CC) tout en devant effectuer des travaux supplémentaires pour passer à l’enseignement en ligne pour le semestre d’hiver à court préavis.
plus...Régime de bourses d’études pour personne à charge d’un membre du corps professoral de l'APCMC
8 décembre 2021 • Secrétaire de l'APCMC
La date limite d’application du régime de bourses d’études pour personne à charge d’un membre du corps professoral 2021-2022 de l’APCMC a été reportée du 31 octobre 2021 au 1er mars 2022.
plus...L'APCMC représentée au Comité des francophones de l'ACPPU
3 novembre 2021 • Présidente de l'APCMC
C’est avec grand plaisir que j’annonce la nomination de Kodjo Moglo par l’exécutif de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU) au Comité des francophones de l’ACPPU pour une période de 3 ans. C’est une excellente nouvelle pour nos membres et encore plus pour l’ACPPU.
plus...Rappel de l'appel à manifestation d'intérêt : poste de collègue universitaire
1 novembre 2021 • Présidente de l'APCMC
Lors de la dernière Assemblée générale des professeurs(es) (4 octobre 2021), le recteur a lancé un appel à candidatures pour le poste de collègue universitaire du Conseil des universités de l’Ontario, qui sera nommé et élu lors de la prochaine Assemblée générale des professeurs(es) (3 novembre 2021). Les termes de référence ont été distribués avec les documents de l’AG d’octobre, et le recteur a confirmé que le poste s’accompagne d’’un dégrèvement de cours.
plus...Posture d'enseignement d'hiver au CMR
31 octobre 2021 • Vice-président de l'APCMC
L’APCMC discute depuis début octobre 2022 de la posture d’enseignement (livraison à distance ou en présentiel) pour le semestre d’hiver 2022 avec la direction, notamment dans le cadre d’échanges entre le Vice-recteur aux études (VRE) pour la gestion, d’une part, et Sylvain Leblanc et Charles-Philippe Courtois pour L’APCMC, d’autre part. Un sondage conjoint pour les professeurs du CMR a été élaboré pour comprendre les perspectives et les préférences des professeurs en matière d’enseignement à distance ou en présentiel en hiver, mais l’APCMC et la direction n’ont finalement pas pu s’entendre sur les questions à poser.
plus...Le point sur la vaccination obligatoire pour les membres de la fonction publique
6 octobre 2021 • Présidente de l'APCMC
L’employeur de la fonction publique vient de publier aujourd’hui sa politique de vaccination. Cette politique exige que tous les employés soient pleinement vaccinés avant le 29 octobre sinon ils seront placés en congé administratif non payé le 15 novembre jusqu’à ce qu’ils satisfassent à l’exigence de vaccination de l’employeur. Les personnes bénéficiant d’exemptions valables en matière de droits de la personne (par exemple, pour des raisons médicales ou religieuses) pourront obtenir des aménagements grâce à des moyens tels que le télétravail, des tests rapides et des exigences accrues en matière de santé et de sécurité.
plus...Liberté universitaire et systèmes de gestion électronique des cours
15 septembre 2021 • Présidente de l'APCMC
Avec le début d’un autre semestre d’enseignement à distance, l’APCMC souhaite rappeler aux professeurs notre position sur la liberté universitaire en ce qui concerne les systèmes de gestion de cours électriques (tels que, mais sans s’y limiter, Moodle). C’est la position de l’APCMC que tout le matériel de cours d’un EU (UT), quel que soit leur format ou leur état de révision (y compris, mais sans s’y limiter, les brouillons ou les copies de travail, les copies archivées, les versions finales ou « live » des cours), appartiennent à l’EU et sont protégés par la liberté universitaire. De la même manière qu’un doyen, un directeur ou un président de programme n’est pas autorisé à pénétrer dans les bureaux des professeurs et à inspecter le contenu de leurs classeurs, la liberté universitaire protège les dossiers des professeurs contre l’inspection, la collecte ou l’approbation involontaires par l’administration, qu’il s’agisse de copies papier ou de dossiers élaborés pour les systèmes de gestion électronique des cours.
plus...Prolongation de la date limite pour demande de promotion
14 septembre 2021 • Exécutif l'APCMC
Message du Recteur du CMR et président des comités de promotion à ceux et celles ayant fait une demande en 2021, affiché ici pour assurer une distribution maximale aux membres de l’APCMC.
plus...Mise à jour : Politique de vaccination obligatoire
13 septembre 2021 • Présidente de l'APCMC
Chers et chères collègues. La présente vise à vous informer que le Conseil du Trésor reporte d’autres consultations sur la politique de vaccination obligatoire. Un premier tour de consultation a eu lieu, mais ils attendront avant de faire un deuxième tour.
plus...Indemnisation supplémentaire obtenue pour la mise en œuvre tardive de la convention collective
1 septembre 2021 • Exécutif de l'APCMC
Chers collègues. Vous avez peut-être remarqué un paiement supplémentaire de 1 000 $ avec l’annotation « Dédommagements - MOCC tardive » dans la section Allocations et retenues de votre Consultation du chèque de paye Phénix en date du 2021/09/01. C’est le résultat de la négociation d’une indemnisation supplémentaire pour chaque membre qui était couvert par la convention collective des UT lorsqu’elle a été signée en 2019 ainsi qu’une autre indemnisation pour tous les membres qui ont subi des retards importants dans la mise en œuvre des dispositions des nouvelles conventions.
plus...Annonce inattendue de la nouvelle exigence de vaccination pour les employés de la fonction publique qui retournent au travail
17 août 2021 • Exécutif de l'APCMC
Chers collègues. Les chefs de tous les agents négociateurs de la fonction publique fédérale se sont réunis le 15 août 2021 pour discuter de l’annonce inattendue du 13 août 2021 de la nouvelle exigence de vaccination pour les employés de la fonction publique qui retournent au travail. Comme vous l’avez peut-être vu dans l’annonce officielle du MDN, que Nathalie Filion-Poitras a diffusée sur le réseau du CMR en après-midi du 16 août 2021, l’employeur en est à déterminer comment cette politique sera mise en œuvre et la consultation avec les agents négociateurs ne fait que commencer.
plus...Le gouvernement du Canada exigera la vaccination des employés fédéraux et du secteur des transports sous réglementation fédérale
14 août 2021 • Exécutif de l'APCMC
Le gouvernement du Canada a émit un communiqué indiquant qu’il exigera la vaccination des employés fédéraux et du secteur des transports sous réglementation fédérale.
plus...Congé protégé par motifs de la Loi sur les droits de la personne et double incrément
13 août 2021 • Exécutif de l'APCMC
Le processus d’évaluation des performances intérimaire (daté du 1er juin 2021) indique que « les évaluations des performances des UT qui ont été absents pour des motifs protégés au cours de l’année universitaire 2020/21 seront achevées, une fois que la décision du SCT sur la voie à suivre sera reçue ». Cependant, certains UT en congé protégé par la loi (par exemple, congé de maternité, parental ou médical) ont reçu leurs lettres d’augmentation indiquant qu’ils ont été évalués comme « satisfaisants ». L’APCMC a confirmé que les UT en congé protégé par la loie n’ont pas encore été évalués. Selon le directeur,
plus...Le Comité mixte sur la distribution de la charge d'enseignement
16 juillet 2021 • Exécutif de l'APCMC
Chers membres du corps professoral des Collèges militaires du Canada. Le Comité mixte sur la distribution de la charge d’enseignement (CMDCE) aimerait vous informer du statut du comité et de ses efforts pour examiner la charge de travail dans les CMC. Le mandat du comité exige que le CMDCE “consulte les chefs directeurs de département actuels et anciens, les représentants appropriés de la direction et d’autres membres du corps professoral en général afin de déterminer les politiques et les pratiques actuelles et historiques liées à la répartition de la charge de travail d’enseignement dans les collèges”. Par conséquent, tous les membres du corps professoral auront l’occasion de s’adresser au comité.
plus...Prolongation de la date limite pour l'avis d'intention de demander une promotion
6 juillet 2021 • Exécutif l'APCMC
Message du Recteur du CMR et président des comités de promotion, affiché ici pour assurer une distribution maximale aux membres de l’APCMC.
plus...Applications pour promotions
2 juillet 2021 • Exécutif l'APCMC
Chers membres. Comme vous le savez, la date limite pour soumettre un avis d’intention de postuler à une promotion cette année est le lundi 5 juillet 2021. Il a été porté à notre attention que certains UT peuvent avoir l’impression que les seules contributions d’enseignement et de recherche qui seront prises en compte pour les promotions sont celles qui ont eu lieu dans les Collèges militaires du Canada depuis que la candidate ou le candidat est devenu UT. Ceci est inexact, car toute contribution à l’enseignement et à la recherche depuis la dernière promotion doit être prise en compte, conformément au Cadre de gestion de l’avancement professionnel pour l’enseignement universitaire (groupe UT).
plus...Bulletin de l'APCMC
30 juin 2021 • Présidente de l'APCMC
Dans ce bulletin : Poste de direction vacant, Processus d’évaluation des performances, Processus d’embauche, Gestion des congés annuels, Commission mixte sur la répartition de la charge d’enseignement
plus...Horaire d'enseignement d'automne 2021 au CMR
30 juin 2021 • Exécutif l'APCMC
Chers membres. Merci à ceux qui ont répondu à la demande de commentaires sur la proposition de retour à l’horaire 08h00 - 16h30. Très peu de questions ou de préoccupations ont été soulevées à ce sujet. Les réponses portaient sur les avantages et les inconvénients des deux options, principalement en ce qui concerne les problèmes de garde d’enfants en début ou en fin de journée.
plus...Directeurs.trice de département, gestion et liberté académique
7 juin 2021 • Présidente de l'APCMC
Chers et chères collègues. Vous avez peut-être reçu une déclaration de votre doyen selon laquelle « les directeurs.trices de département sont des cadres » en raison de leur rôle de supervision dans l’évaluation du rendement et l’approbation des congés. Le message comprend la citation suivante d’un agent des relations de travail :
plus...Remboursement des frais d'adhésion pour les UT selon l'ADP
3 juin 2021 • Comité des griefs de l'APCMC
Après des discussions avec le Recteur, l’APCMC a reçu la confirmation que le remboursement des frais d’adhésion continuera d’être payé à partir des fonds d’exploitation et maintenance (O&M) dans le cadre de notre allocation de développement professionnel (ADP) selon la convention collective (CC). Plusieurs membres ont exprimés des inquiétudes vis-à-vis le remboursement de frais d’adhésion utilisant des fonds de l’enveloppe de traitements et salaires (ETS).
plus...PE sur congé sabbatique pour AU2021-2022
2 juin 2021 • Présidente du Comité de négociations de l'APCMC
Chers collègues :
plus...Demande de modification au PE sur les vacances
10 février 2021 • Présidente de l'APCMC
Suite au courriel du Recteur daté du 8 février 2021 concernant les vacances, je peux confirmer que la modification demandée par l’Association au PE sur les vacances a été refusée et que le PE expirera le 31 mars 2021. Comme l’indique le message du Recteur, nous encourageons les membres à « faire leur possible pour remplir le PE ». Pour certains, cela sera possible. Pour d’autres, ce ne sera pas le cas. Je crois comprendre que la direction n’a aucune intention de mettre qui que ce soit en congé forcé et que ce message est envoyé uniquement par souci de santé et de bien-être des professeurs. À ce titre, l’Association soutient ce message.
plus...Bénéficiaires des bourses d'études pour personnes à charge de l'APCMC
20 janvier 2021 • Comité exécutif de l'APCMC
Nous sommes heureux d’annoncer les récipiendaires de la bourse d’études 2020-2021 pour personnes à charge de l’APCMC. Félicitations à Pauline Jolicoeur, Kate Leblanc et Anna Leuprecht. Conformément à la recommandation du comité des bourses, l’Association a décerné trois prix cette année au lieu des deux habituels. Cela a été rendu possible grâce à une réduction des frais de déplacement de l’Association suite à la pandémie.
plus...Processus simplifié de réclamation des frais de bureau à domicile
15 decembre 2020 • Présidente de l'APCMC
Comme vous le savez peut-être, l’Agence du revenu du Canada (ARC) simplifie le processus de déduction des frais de bureau à domicile aux fins d’impôt en autorisant les employés en télétravail à demander une déduction de 400 $ au titre des frais de bureau à domicile pour l’année d’imposition 2020, sans avoir à fournir de relevé détaillé des dépenses ou sans que l’employeur ait à signer un formulaire (T2200).
plus...PE sur congé de vacances COVID-19
12 decembre 2020 • Comité de négociations de l'APCMC
Vous avez probablement vu le courriel du Recteur du CMR du 11 décembre 2020 concernant les vacances. Ce message est conforme à la dernière directive du MDN selon laquelle les gestionnaires ne devraient pas prévoir de congés forcés pour les employés, en reconnaissance des répercussions sur la santé mentale que les congés forcés pourraient avoir, en particulier pendant la période des fêtes. Le Recteur a assuré à l’APCMC qu’il ne mettra pas les membres de notre corps enseignant en congé pour le moment.
plus...Sondage de l’APCMC - Horaire d’hiver 2021
4 decembre 2020 • Présidente de l'APCMC
L’APCMC a mené une enquête auprès des 161 membres du corps professoral (y compris les doyens, les chargés de cours et les professeurs militaires) qui enseignaient au cours de la première et de la dernière période du trimestre d’hiver. Sur la base des 116 réponses que nous avons reçues, nous avons recommandé un horaire de 9 h à 17 h 30 pour l’hiver.
plus...Bulletin de nouvelles de l'APCMC
30 novembre 2020 • Présidente de l'APCMC
Un bulletin de nouvelle de l’APCMC est disponible, discutant des sujets suivants: Enquête sur l’enseignement à distance, Enseignement sur place, Processus d’augementation salariale, Protocole d’entente congé sabbatique COVID-19, Accommodations du PRUACD, Appel aux agents des griefs et Mise à jour sur les éléments précédents.
plus...Offre d'emploi - Assistant(e) exécutif de l'APCMC
23 novembre 2020 • Webmestre de l'APCMC
L’APCMC’ est triste d’annoncer le départ de son adjointe exécutive, Louise Ford, qui prendra sa retraite en février 2021 après plus de dix ans au sein de l’APCMC. Elle nous manquera fortement. Il faut donc recruter un(e) nouvel adjoint(e) exécutif(ive) pour l’APCMC.
plus...Dates académiques pour décembre 2020 et janvier 2021
10 novembre 2020 • Webmestre de l'APCMC
L’information suivante, à propos de la soumission des notes du premier cycle pour l’automne 2020, a été distribuée de la part du recteur le 10 novembre 2020.
plus...Application pour congé sabbatique AU 2021-2022
25 octobre 2020 • Comité de négociations de l'APCMC
La pandémie actuelle a perturbé la manière dont les professeurs d’université s’acquittent de leurs tâches professionnelles. Cet automne, l’UAPUO a commandé un sondage pour recueillir les expériences des membres du corps professoral de toute la province afin d’évaluer l’impact des ajustements (comme le transfert de cours en ligne) sur l’expérience et la qualité de l’enseignement universitaire dans la province. Il n’est pas surprenant de constater que les résultats révèlent une perception de baisse de la qualité de l’éducation et une augmentation marquée du stress et des difficultés d’adaptation de la part des membres du corps professoral. Le communiqué de presse de l’UAPUO est disponible ici en français. Un rapport complet (disponible seulement en Anglais) vous présentera davantage de détails au site de l’UAPUO
plus...Application pour congé sabbatique AU 2021-2022
25 octobre 2020 • Comité de négociations de l'APCMC
Il a été porté à notre attention que certains UTs peuvent être découragés de demander un congé sabbatique au cours de l’année universitaire 2021-2022 car ces demandes peuvent ne pas être approuvées. L’APCMC encourage tous les UTs qui sont éligibles au congé sabbatique et qui envisagent de le faire pendant l’année universitaire 2021-2022 à postuler avant la date limite du 1er novembre 2020, afin que tout report de congé sabbatique par l’employeur sera considéré comme service compté dans une demande de congé sabbatique subséquent. Les UTs ont la possibilité d’annuler un congé sabbatique approuvé jusqu’à quatre mois avant son début,
plus...Bulletin de nouvelles de l'APCMC
10 octobre 2020 • Présidente de l'APCMC
Un bulletin de nouvelle de l’APCMC est disponible, discutant des sujets suivants: Comité des bourses de l’APCMC, Comité mixte de répartition de la charge d’enseignement, rapport d’appréciation du personnel enseignant modifié, accord de travail flexible, licence Zoom et ADP, sujets liés au COVID en discussion avec la direction, déclaration de droits d’auteur sur Moodle et politiques de l’employeur mises en évidence lors de l’AGA du 23 septembre 2020.
plus...Seconde extension de la date limite de demande de promotion
15 septembre 2020 • Secrétaire de l'APCMC
Le Recteur du CMR a de nouveau modifié la date limite pour les demandes de promotion. Veuillez consulter le courriel ci-dessous qui a été envoyé aux candidats individuels. Nous publions le message ici pour nous assurer qu’il atteint tous les candidats.
plus...Extension de la date limite de demande de promotion
10 septembre 2020 • Vice-président de l'APCMC
Le recteur du CMR a envoyé le message suivant aux UTs qui ont soumit un avis d’intention de demande de promotion en 2020. Nous publions le message ici pour s’assurer qu’il parvient à tout les UTs.
plus...Declaration concernant la grève des universitaires de l'OCUFA
8 septembre 2020 • Présidente du Comité d'équité de l'APCMC
Les membres de l’APCM sont par extension membres de l’Union des Associations des professeurs Universitaires de l’Ontario (UAPUO). Pour votre information, nous vous transmettons une déclaration concernant la «grève des universitaires» prévue pour protester contre le racisme systémique qui a été mise de l’avant par l’UAPUO.
plus...Changement à l'horaire des cours du 1er cycle du CMR (Kingsotn)
31 juillet 2020 • Agente légale de l'APCMC
Comme vous l’avez vu dans le courriel du recteur, la direction a décidé de changer l’horaire typique d’enseignement du 1er cycle du CMR cet automne de 09h00 à 17h30, afin d’accommoder les 10% des étudiants du 1er cycle qui vivent sur la côte ouest. Comme vous le savez, cette décision a été prise sans consulter le corps professoral dans son ensemble, et la décision de modifier l’horaire d’enseignement du 1er cycle (d’abord prévu pour 10h à 18h30) a été prise sans consultation avec l’APCMC. Ce n’est qu’après l’annonce de la décision le 21 juillet 2020 que la direction a accepté de discuter de la question avec l’Association et ce, uniquement sur notre insistance.
plus...Courriels personnels et Accès à l’information
23 juillet 2020 • Agente légale de l'APCMC
Nous avons reçu la question suivante d’un membre de l’APCMC: Les courriels personnels utilisés pour les communications professionnelles sont-ils soumis à des demandes d’accès à l’information?
plus...Avis d'intention - Promotion UT
16 juillet 2020 • Recteur CMR
Une extension a étée permise pour la soumission des avis d’intention d’application pour promotion.
plus...Avis d'intention - Promotion UT
16 juillet 2020 • Recteur CMR
Le Cadre de gestion de la progression de carrière des UT exige que ceux/celles qui souhaitent faire une demande de promotion doivent soumettre leur avis d’intention au plus tard le premier lundi de juillet à leur chef de département et à leur doyen.
plus...Protocoles d'entente - COVID-19
17 juin 2020 • Comité de négociation de l'APCMC
L’APCMC négocie des aspects de nos conditions de travail affectées par le COVID-19 avec l’employeur. En conséquence, nous avons conclus des protocoles d’entente (PE) avec l’employeur touchant certains aspects de notre travail.
plus...Information vis-à-vis le COVID-19 pour les membres de l'APCMC
25 may 2020 • Président de l'APCMC
Le virus COVID-19 a de vastes répercussions sur les UT, comme il le fait pour toutes et tous, y compris les professeurs, les employés de la fonction publique fédérale et les Canadiens dans leur ensemble. L’APCMC reçoit des informations concernant le COVID-19 de diverses sources, et nous nous efforcerons de les publier ici dès que possible. La dernère mise à jour date du 25 mai 2020
plus...Adhésion de l'APCMC à la FQPPU
15 mai 2020 • Président de l'APCMC
Les 6-7 février 2020 se tenait la 98e réunion du Conseil fédéral de la FQPPU (fédération québécoise des professeures et professeurs d’université) à laquelle notre collègue Laurence Piché a participé. L’un des premiers points à l’ordre du jour était l’affiliation du syndicat des professeur(e)s des Collèges militaires du Canada (APCMC, membres du CMR Saint-Jean) à la FQPPU. Nous avons le plaisir de vous informer que le vote pour notre adhésion fut unanime.
plus...PRADC - Mandat et résultats de 2014-2018
8 novembre 2019 • Président de l'APCMC
Plusieurs UTs font application pour des fonds du Programme de recherche de l’Académie de la défense du Canada (PRADC). Des documents associés avec le PRADC ont récemment été divulgé en vertue de la Loi sur l’accès à l’information.
plus...Nouvelle convention collective en vigueur
16 septembre 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
Il nout fait plaisir de vous dire que la nouvelle convention collective a été signée par toutes les parties. L’employeur confirme que la convention collective est entrée en vigueur le 30 août 2019, bien que la publication de celle-ci en ligne prendra quelque temps. Plusieurs provisions de l’ancienne convention collective sont toujours de vigueur, et les membres peuvent consulter l’accord de principe d’ici la publication de la nouvelle version.
plus...Ratification de l'accord de principe
18 août 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
Les membres de l’APCMC on ratifier l’accord de principe pour la nouvelle convention collective en-ligne et lors de réunions au CMRSJ et au CMR les 13 et 14 août respetivement. On prévoie que la nouvelle convention collective sera signée vers la fin du mois d’août 2019.
plus...Détails du vote de ratification
2 août 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
Les membres de l’APCMC voteront pour ratifier la nouvelle convention collective. Les détais se trouvent ici-bas.
plus...Entente de principe conclue entre l'APCMC et le SCT
17 juillet 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
L’APCMC et le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada ont conclu une entente de principe concernant le groupe UT, à la suite d’une séance de négociations collectives qui a eu lieu du 3 juin au 12 juillet 2019.
plus...Association des professeurs des collèges militaires canadiens c. Conseil du Trésor (ministère de la Défense nationale). CRTESPF 2019 45 - Sommaire
21 juin 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
Le 17 avril 2019, la Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public fédéral a émise une décision au sujet d’une plainte sur pratique déloyable de travail soumise par l’APCMC le 21 septembre 2015.
plus...Décision de la Commission des relations de travail et de l'emploi dans le secteur public fédéral: Lukits c. Conseil du Trésor
20 mars 2019 • Comité des griefs de l'APCMC
Traduction non-officielle de l’APCMC. • Le 13 mars 2019, la Commission des relations de travail et de l’emploi du secteur public fédéral (la “Commission”) a rendu sa décision tant attendue dans cette affaire. La décision porte sur un grief déposé par le membre de l’APCMC, M. Steven Lukits, PhD, UT du département d’anglais du Collège militaire royal du Canada (“CMR”). M. Lukits avait déposé le grief après que le Recteur du CMR, M. Harry Kowal, PhD, lui ait ordonné de remettre ses notes de cours conformément à une demande d’accès à l’information (AAI).
plus...Bulletin des négociations: numéro 2018-1
28 janvier 2019 • Comité de négociation de l'APCMC
S’il vous plaît de voir le document Bulletin des négociations — Numéro 2018-1.
Bourse de scolarité de l'APCMC
12 janvier 2019 • Louise Ford
Nous avons le plaisir d’annoncer que le lauréat du 2018-19 bourse de scolarité de l’APCMC est Amir Jnifene.
Entente de principe conclue entre l'APCMC et le SCT
28 juin 2018 • Comité de négociation de l'APCMC
L’APCMC et le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada ont conclu une entente de principe concernant le groupe UT, à la suite d’une séance de négociations collectives qui a eu lieu du 26 juin au 28 juin 2018.
plus...Décision de la Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public fédéral: Hurley c. Conseil du Trésor
2 mai 2019 • Comité des griefs de l'APCMC
Le 26 avril 2018, la Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public fédéral (la « Commission ») a émis une décision au dossier attendue depuis longtemps. La décision traite d’un grief présenté par M. Michael Hurley, PhD, un ancien UT du Département d’anglais du Collège militaire royal du Canada (« CMR »). M. Hurley a présenté son grief par suite du refus du Recteur du CMR, M. Harry Kowal, PhD, d’approuver son plan de retraite à trois volets.
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